La commande publique durable en Rhône Alpes

En 2002, à l’initiative des collectivités territoriales désireuses de mettre en pratique les clauses environnementales et sociales dans leur commande publique, le Réseau Rhônalpin "commande publique et développement durable" a été créé. Il se veut un lieu d'échange, de mutualisation d'expériences et de formation commune sur la prise en compte du développement durable dans la commande publique.

Ce groupe de travail, dont l'animation a été confiée à Rhônalpénergie-Environnement est ouvert aux collectivités et à tout acheteur public engagés dans une démarche de développement durable ou désireux de le faire.

Il s’inscrit dans un groupe de travail national "commande publique et développement durable" animé par les Eco Maires et soutenu par l’ADEME. Celui-ci regroupe les réseaux territoriaux et vise à apporter une synergie au niveau national en matière d’achat public durable. Une plateforme d’échange électronique est en cours de réalisation et permettra la mutualisation des expériences et l’échange des bonnes pratiques en la matière.
Pour plus d’information se référer au site internet (http://www.achatsresponsables.com)

Au niveau régional, le réseau commande publique et développement durable s’est réuni 27 fois depuis sa création (la dernière réunion a eu lieu le 8/04/2007 sur le thème des travaux). C’est le premier lieu d’échange régional entre acheteurs et acteurs du développement durable (plus de 200 membres).
Tous les deux mois un nouveau thème, choisi par les collectivités membres du Réseau, est abordé. A cette occasion des collectivités disposant d’une première expérience concrète sur le sujet présentent leurs résultats, leurs pièces de marché (CCTP) et leurs caractéristiques techniques. Rhônalpénergie-Environnement tient à disposition de tous les acheteurs publics les résultats de ces travaux, accessibles par ailleurs dans son centre de ressources.

Le réseau travaille en ce moment sur la rédaction d’un guide commande publique et développement durable. Ce guide sera à la fois méthodologique, pratique et juridique et mettra en évidence les expériences les plus remarquables en la matière en Rhône-Alpes sous forme de fiches thématiques. Sa publication est prévue courant 2008.

Parallèlement, RAEE travaille sur la création d’un site internet sur la commande publique durable. Celui-ci sera fonctionnel très prochainement et permettra aux collectivités territoriales et acteurs intéressés d’avoir accès à une masse d’information régionale et ou nationale concernant l’achat public durable (pièces de marchés, publications, compte rendu de réunion…)

Tous ces outils visent à accompagner les collectivités territoriales dans une démarche globale d’achat public durable et plus généralement de prise en compte du développement durable au sein de leur structure.

Pour plus d’information contactez:

Laurent Cogerino
Chargé de mission Développement Durable à RAEE
laurent.cogerino@raee.org